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Acteur majeur de l’immobilier de logements en France*, BNP Paribas Immobilier vous accompagne sur l’ensemble de vos projets immobiliers et développe son expertise dans chacun des métiers qui structure son offre
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Pour nos clients investisseurs, nous privilégions la rentabilité … et la tranquillité.

Les résidences avec services permettent aux investisseurs de bénéficier soit du statut de loueur en meublé professionnel (LMP), ou non professionnel (LMNP), soit du dispositif fiscal CENSI-BOUVARD .
Nous mettons à leur disposition tout notre savoir- faire afin de leur garantir une gestion sérieuse de leur bien et de leur investissement. Les prestations proposées les dispensent du suivi administratif et technique, ainsi que de la recherche de locataires.
Nous proposons également un vaste choix de produits éligibles au dispositif d’investissement locatif « Pinel » ou d’investissement locatif hors défiscalisation.
BNP
Pour que votre investissement locatif soit un succès, une équipe de consultants expérimentés est à votre disposition pour vous guider et vous conseiller sur le choix de vos investissements immobiliers, parmi l'ensemble de nos résidences et vous permettre ainsi de réaliser l'investissement qui correspond le mieux à vos attentes.

Notre connaissance des marchés locaux, la recherche permanente de la qualité, le respect de nos engagements, la compréhension des enjeux environnementaux et notre appartenance au groupe BNP Paribas, nous permettent de vous apporter des réponses adaptées quel que soit votre projet.
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Le savoir-faire et l’expérience d’un grand groupe au service des meilleurs emplacements :

Pour habiter ou Investir, en Ile de de France ou en régions, notre équipe de consultants immobilier patrimoniaux, BNP Paribas Immobilier, vous accompagne et vous conseille.

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- Réduction d’impôts sur le revenu
- 3 durées possibles 6.9 ou 12 ans
- Possibilité de location aux ascendants et descendants

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le dispositif
Biens QUEL LOGEMENT ACHETER ?
  • Les logements doivent répondre à des exigences de performance énergétique en fonction du type d’acquisition (*)
    La déduction s’applique à deux types de logements neufs qui garantissent durabilité, économies d’énergie et maîtrise des charges :
    - Ceux labellisés (BBC 2005) Bâtiment Basse Consommation
    - Ceux conformes à la réglementation Thermique 2012 (RT 2012)
BÉNÉFICIAIRES
Bénéficiaires QUI PEUT EN BENEFICIER ?
  • Les contribuables domiciliés fiscalement en France, qui souhaitent se porter acquéreur d’un logement neuf ou en état futur d’achèvement. Le dispositif « Pinel » impose de louer à des locataires (*) dont les ressources ne certains plafonds fixés par décret et en respectant des plafonds de loyers calculés pour être inférieurs aux valeurs du marché locatif libre. Ces plafonds sont calculés en fonction de la zone dans laquelle se situe le logement. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
OU ACHETER ?
Ou OU ACHETER ?
  • Ce dispositif est applicable dans les secteurs à forte demande locative classés par arrêté ministériel ou dans des communes ayant fait l’objet d’un agrément du Préfet de région, commune classée en zone A bis, A ou B1 ainsi que dans les communes situées en zone B2 .
(*) En savoir plus
(*) En savoir plus
Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
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Pinel

Loi Pinel

DEVENIR INVESTISSEUR D’UN LOGEMENT NEUF
EN BENEFICIANT DU DISPOSITIF D’INVESTISSEMENT LOCATIF « PINEL »

présentation
Ce nouveau dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire succède au dispositif Scellier. Exclusivement réservée à l’investissement locatif, la Loi Pinel permet au particulier d’acheter un bien immobilier destiné à être loué pendant 9 ans minimum tout en bénéficiant d’importantes réductions d’impôt.
Le taux de la réduction d'impôt est fixé à 18 % pour les investissements afférents à des logements situés en métropole et à 29 % pour ceux réalisés outre-mer
Le taux de la réduction d'impôt est fixé à 18 %...
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Zone Pinel
Zones éligibles à la loi Pinel, les plafonds de loyers

La réduction d’impot est calculée sur le prix de revient du logement, retenu dans la limite de 5000 € par mètre carré de surface habitable pour 2013 et à un investissement maximal et global de 300 000 € par an ou à un plafond de 5 500 € par mètre carré de surface habitable. Pour en bénéficier, l’investisseur en loi Pinel doit s’engager à :
  • Louer le bien en location nue à titre d’habitation principale à une personne autre qu’un membre de son foyer fiscal, pendant 9 ans minimum
  • Respecter un plafond de loyer par m² qui varie selon la zone d’investissement.
  • Respecter un plafond de revenu du locataire (au sens foyer fiscal).
Loyer plafonds de référence par m² en € (baux 2013) et par zone
A bis A B1 B2
16,72 12,42 10 8,69
comment ça marche ?
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Logement
Bail
Tva
Vous êtes une personne physique fiscalement domiciliée en France et imposée à raison des revenus de l'immeuble dans la catégorie des revenus fonciers. Vous achetez un logement neuf ou en état futur d'achèvement entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2016 situés en France métro- politaine ou DOM.
Vous louez votre bien nu, de manière continue, pendant au moins 9 ans au titre de résidence principale du locataire, dans les conditions prévues par les textes. La réduction d'impôt est égale à 18% du prix de revient du logement, pris dans la limite de 300 000 € ou 5 500 € par mètre carré de surface habitable pour une même annéet d'imposition.
Cette réduction est étalée à parts égales sur une période de neuf ans.

Exemple :

Achat d'un appartement BBC de 190 000€
190 000 *18% = 34 200€ de réduction d'impôts
(3800€ de réduction d'impôts par an pendant 9 ans.)
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Les logements concernés par cette réduction d’impôt devront être situés dans une commune éligible, classée en zones A bis, A, B1 ainsi que dans les communes situées en zone B2 faisant l’objet d’un agrément du préfet de région**.

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Pinel

Loi Pinel

DEVENIR INVESTISSEUR D’UN LOGEMENT NEUF
EN BENEFICIANT DU DISPOSITIF D’INVESTISSEMENT LOCATIF « PINEL »

EN BENEFICIANT DU DISPOSITIF D’INVESTISSEMENT LOCATIF « PINEL »
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Censi-Bouvard

censi-bouvard

La Loi Censi-Bouvard permet aux investisseurs de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu, égale à 11 % du montant de l’investissement immobilier sur une période de 9 années consécutives pour les investissements réalisés jusqu’en 2016 – soumise à conditions – Cette location meublée doit être exercée à titre non professionnel.

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le dispositif
Biens Biens concernés
  • Résidence avec services pour étudiants
  • Résidence de Tourisme classée
  • Etablissement social ou médico-social d’accueil des personnes âgées ou des adultes handicapés
  • Structure affectée à l’accueil familial salarié de personnes âgées ou handicapées
  • Etablissement de santé dispensant des soins de longues durée à des personnes n’ayant pas leur autonomie de vie et dont l’état nécessite une surveillance médicale constante
Bénéficiaires Bénéficiaires
  • Les contribuables, personnes physiques fiscalement domiciliées en France
Avantages fiscaux
Total/9 ans An
INVESTISSEMENT (€) 300 000 HT
+ RÉDUCTION (€) 33 000 3 666
+ TVA 20% (€) 60 000 6 666
AVANTAGE FISCAL 93 000 €

* sous réserve de conditions détaillées dans la brochure ou auprès de nos équipes commerciales
réduction d’impôt
0%
Réduction d'impôt sur le revenu, égale à 11% du montant de l'investissement pour les investissements réalisés à compter de 2012 et jusqu'en 2016
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Censi-Bouvard

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Profitez des avantages d’un immobilier géré et de réductions d’impôts avantageuses

présentation
Le dispositif Censi-Bouvard prévoit une réduction d’impôt sur le revenu, égale à 11 % du montant de l’investissement pour les investissements réalisés depuis 2012 et jusqu’en 2016.

Le montant de l’investissement est retenu dans la limite globale de 300 000 € par an. La réduction d’impôt est répartie sur neuf ans.

Ce dispositif concerne les contribuables, personnes physiques fiscalement domiciliées en France qui font l’acquisition d’un logement neuf, datant de plus de 15 ans remis à neuf ou en l’état futur d’achèvement qu’ils s’engagent à louer meublé, de manière effective et continue, à un exploitant pour une durée minimale de 9 ans. Cette location meublée doit être exercée à titre non professionnel.
avantages
En investissant dans une résidence avec services et en vous engageant à donner en location votre bien par bail commercial durant 9 ans, vous bénéficierez de 11% de réduction d'impôt du montant investi dans la limite de 300 000 € par an soit 33 000 euros de réduction d’impôt sur le revenu. Les loueurs en meublé peuvent déduire dans les conditions de droit commun la taxe ayant grevé leurs acquisitions de biens et services. Autrement dit, ils peuvent soit imputer cette taxe sur d’autres montants de TVA dus , soit en demander le remboursement.
  • UNE ÉCONOMIE D’IMPÔT SIGNIFICATIVE
  • UNE GESTION SIMPLIFIÉE EN LOUEUR MEUBLÉ
  • DES BIENS IMMOBILIERS TRÈS PRISÉS
comment ça marche ?
Censi Bouvard personnes
Logement
Bail
Tva
Vous achetez avec BNPPI un logement neuf en 2013 au sein d'une:
  • résidence de tourisme classée
  • résidence étudiante avec services
  • résidence EHPAD.
Vous donnez en location votre bien par bail commercial pendant 9 ans minimum à l'exploitant de la résidence garantissant vos loyers. Vous récupérez la TVA immobilière (19,6% du prix de revient hors taxes du logement) par imputation ou remboursement
Vous réduisez vos impôts de 11% du prix de revient hors taxes du logement (dans la limite de 300 000€), réduction étalée sur 9 ans. Lorsque la fraction imputable au titre d’une année d’imposition excède l’impôt dû, le solde peut être imputé sur l’impôt sur le revenu dû au titre des années suivantes, jusqu’à la sixième inclusivement. La fraction de réduction imputée chaque année entre dans le calcul du plafonnement global des avantages fiscaux (10.000 € en 2013).
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démembrement

démembrement

• Le dispositif d’investissement BNPPI communément appelé « démembrement de propriété » permet à un particulier d’acquérir la nue-propriété d’un appartement neuf sur une durée déterminée (généralement 15 à 18 ans)
• Acheter dans le cadre de ce dispositif permet de se rendre propriétaire d’un bien immobilier à hauteur de 55 à 65 % de sa valeur de marché.
• Le particulier investisseur bénéficie de possibilités de défiscalisation soit sur l’ISF ou/et sur ses revenus fonciers.
• À l’issue du démembrement temporaire (extinction de l’usufruit) l’investisseur récupère la pleine propriété de son bien de manière automatique.

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le dispositif
Biens Biens concernés
  • Tout type de logement sauf :
    Etablissement social ou médico-social, résidence avec services pour étudiants, résidence de tourisme classée.
* Sous réserve de conditions détaillées dans la brochure ou auprès de nos équipes commerciales.
Illustration(s) communiquée(s) à titre indicatif
Bénéficiaires Bénéficiaires
  • Les contribuables, personnes physiques fiscalement domiciliées en France
Les montants de l’acquisition représentent
55 %
/ 0 %
de la valeur de ce bien en pleine propriété selon la durée de l’usufruit.

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Démembrement

démembrement

Choisissez l’investissement immobilier en nue propriété et réduisez vos impôts

présentation
L’investissement en nue-propriété communément appelé “démembrement de propriété” a pour principe de permettre à un particulier d’acquérir la nue propriété d’un appartement et à un bailleur social d’acquérir l’usufruit temporaire (durée déterminée en général de 15 à 28 ans).

A l’extinction de l’usufruit le nu-propriétaire devient pleinement propriétaire du bien (selon le régime fiscal en vigueur).
VOS AVANTAGES FISCAUX
  • ECONOMIES D’ISF ET D’IMPOTS SUR LES REVENUS FONCIERS
  • DEDUCTION DES VOS REVENUS FONCIERS
    Imputation des intérêts d’emprunt s sur vos autres revenus fonciers
  • ISF
    Les dettes contractées pour l’acquisition ou dans l’intérêt de biens qui ne sont pas imposables à l’ISF au nom du redevable, par exemple celles qui se rapportent à des biens démembrés compris en pleine propriété dans le patrimoine imposable à l’ISF de l’usufruitier, ne sont pas déductibles pour le nu-propriétaire
  • TAXE FONCIERE
    A la charge de l’usufruitier
  • TVA A 5.5%
    Pour les VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) achevées après le 31 décembre 2013.
comment ça marche ?
Censi Bouvard personnes
Logement
Bail
Tva
Vous achetez la nue-propriété d’un bien immobilier vendu en l’état futur d’achèvement pour un prix correspondant à 55/65 % de la valeur de ce bien en pleine propriété, selon la durée de l’usufruit (entre 15 et 20 ans)

Vous bénéficiez alors d’un prix d’achat réduit mais en contrepartie vous ne percevrez pas de loyers.
L’économie immédiate réalisée sur le prix d’acquisition revient à percevoir, dès l’origine, l’équivalent de la totalité des loyers actualisés que vous auriez encaissés durant ces 15/20 ans en étant plein propriétaire.
L’usufruit du bien représentant 45 à 35 % est acquis par un bailleur social qui s’engage à gérer le bien et à le louer pour la durée de l’usufruit.
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Plan Démembrement

Les logements concernés par cette réduction d’impôt devront être situés dans une commune éligible, classée en zones A bis, A, B1 ainsi que dans les communes situées en zone B2 faisant l’objet d’un agrément du préfet de région.

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Choisissez l’investissement immobilier en nue propriété et réduisez vos impôts

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LMNP / LMP

LMNP / LMP

Investir en loueur meublé professionel ou non professionel permet d’obtenir des revenus complémentaires, en profitant d'une fiscalité très avantageuse tout en délégant totalement la gestion de l'appartement et de bénéficier d'un loyer garanti.

Le dispositif concerne les acquisitions de patrimoine immobilier au sein de résidences services.

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le dispositif
Biens Biens concernés
  • les chambres meublées
  • une partie de la résidence principale du loueur
  • les locations saisonnières
  • les chambres d’hôtes et gîtes ruraux
  • les logements situés dans les résidences de tourisme ou résidences avec services.

Bénéficiaires Bénéficiaires
  • (LMNP) Les personnes non inscrites au registre du commerce et les sociétés qui réalisent moins de 23.000€ de recettes annuelles ou retirent de l’activité de loueur moins de 50% de leur revenu.
  • (LMP) Les personnes inscrites en cette qualité au registre du commerce et les sociétés et qui réalisent plus de 23.000€ de recettes annuelles et retirent de l’activité de loueur 50 % au moins de leur revenu professionnel.
avantages fiscaux
1. Absence de fiscalité sur revenus locatifs
2. Fiscalité favorable
3. Récupération de la TVA
4. Gestion locative assurée par un bail commercial
5. Pérennité du bail
6. Rendement
hexa1
hexa2
hexa3
hexa4
hexa5
hexa6
pourcentage
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lmnp

LMNP - LMP

Obtenez des revenus réguliers et non fiscalisés, grâce à l’acquisition d’un appartement au sein d’une résidence avec services

présentation
La location Meublée est un outil d’exception destiné à un investisseur soucieux du maintien de ses revenus au moment de la retraite, grâce à l’acquisition d’un patrimoine de bon rapport. Produit destiné à la location ou à la gestion d’une activité spécifique, les revenus provenant de cette location entre dans la catégorie des BIC (Bénéfices industriels et Commerciaux) et non des revenus fonciers.

Logements concernés : Chambres ou appartements meublés, ou encore logements de résidences de tourisme n’offrant pas de prestations hotelières.
avantages
Le statut de loueur est le seul dispositif qui permet de générer des revenus importants sur lesquels l’exonération d’impôt peut s’étendre pendant près de 30 ans. On distingue le statut de Loueur Meublé Non Professionnel du Loueur Professionnel Meublé qui concerne des investissements plus importants, donnant accès à des économies d’impots adaptées aux personnes très fortement fiscalisées.
  • DES REVENUS GARANTIS, INDEXÉS ET NETS DE NOMBREUSES CHARGES
  • UNE GESTION DE VOTRE APPARTEMENT ENTIÈREMENT DÉLÉGUÉE
  • UNE FISCALITÉ SUR LES REVENUS LOCATIFS TRÈS AVANTAGEUSE
comment ça marche ?
Censi Bouvard personnes
Logement
Bail
Tva
Vous achetez un appartement avec BNP Paribas Immobilier que vous confiez en location meublée à un gestionnaire exploitant de la résidence.

Ces appartements sont situés au choix dans :

  • Une résidence de services pour étudiants,
  • Une résidence de tourisme classée
  • ...
La location est entièrement assurée par le gestionnaire, qui vous garantit un loyer quel que soit l’occupation effective l’appartement.
Vous signez un bail commercial avec le gestionnaire conjointement à l’acquisition.
Demande d’étude personnalisée
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montage
Le montage s’il est bien agencé permet une participation minime de l’investisseur.
Exemple :
lmnp

* Illustration(s) communiquée(s) à titre indicatif
Détails et conditions disponibles dans la brochure

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